30/11/11 AR Prescriptions de sûreté des installations nucléaires
Arrêté royal du 30 novembre 2011 portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires
Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, modifiée par les arrêtés royaux du 7 août 1995 et du 22 février 2001, ainsi que par les lois des 12 décembre 1997, 15 janvier 1999, 3 mai 1999, 10 février 2000, 19 juillet 2001, 31 janvier 2003, 2 avril 2003, 22 décembre 2003, 20 juillet 2005, 15 mai 2007 et 22 décembre 2008, articles 3 et 28;
Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants;
Vu la Directive 2009/71/EURATOM du Conseil des Communautés européennes du 25 juin 2009 établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la Santé, donné le 2 février 2011;
Vu l'avis du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 10 février 2011;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 13 juillet 2011;
Vu l'avis 50.241/3 du Conseil d'Etat rendu le 11 octobre 2011, en application de l'article 84, § 1, premier alinéa, 1° des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
(...)
30/11/11 KB Veiligheidsvoorschriften kerninstallaties
Koninklijk besluit van 30 november 2011 houdende veiligheidsvoorschriften voor kerninstallaties
Gelet op de wet van 15 april 1994 betreffende de bescherming van de bevolking en van het leefmilieu tegen de uit ioniserende stralingen voortspruitende gevaren en betreffende het Federaal Agentschap voor nucleaire controle, gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 7 augustus 1995 en van 22 februari 2001, en bij de wetten van 12 december 1997, 15 januari 1999, 3 mei 1999, 10 februari 2000, 19 juli 2001, 31 januari 2003, 2 april 2003, 22 december 2003, 20 juli 2005, 15 mei 2007 en 22 december 2008, artikelen 3 en 28;
Gelet op het koninklijk besluit van 20 juli 2001 houdende algemeen reglement op de bescherming van de bevolking, van de werknemers en het leefmilieu tegen het gevaar van de ioniserende stralingen;
Gelet op de Richtlijn 2009/71/EURATOM van de Raad van de Europese Gemeenschappen van 25 juni 2009 tot vaststelling van een communautair kader voor de nucleaire veiligheid van kerninstallaties;
Gelet op het advies van de Hoge Gezondheidsraad, gegeven op 2 februari 2011;
Gelet op het advies van Hoge Raad voor Preventie en Bescherming op het werk, gegeven op 10 februari 2011;
Gelet op het advies van de Inspectie van Financiën, gegeven op 13 juli 2011;
Gelet op het advies 50.241/3 van de Raad van State, gegeven op 11 oktober 2011, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 1° van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973;
(...)
Article 5 Leadership et gestion pour la sûreté nucléaire

5.1 Objectif

[Les principes du leadership et de la gestion pour la sûreté nucléaire sont développés, mis en place et intégrés au sein de l'organisation de l'exploitant de manière à développer une culture de sûreté forte et à améliorer la performance de sûreté nucléaire.
Le leadership pour la sûreté nucléaire est présent de manière effective à tous les niveaux de l'organisation.
Le personnel d'encadrement développe son leadership pour la sûreté nucléaire.]
Un système de gestion intégré qui accorde la priorité requise à la sûreté nucléaire doit être établi, mis en œuvre, évalué et continuellement amélioré. Le système de gestion intégré couvre l'ensemble des dispositions relatives à l'organisation, les responsabilités, les ressources, les processus et l'assurance de la qualité. L'objectif principal du système de gestion intégré doit être d'assurer et d'améliorer la sûreté nucléaire en s'assurant qu'elle ne soit pas dissociée des activités et autres exigences envers l'exploitant, notamment en matière de bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail [et en matière de protection physique], afin d'éviter que celles-ci aient un impact négatif potentiel sur la sûreté nucléaire.
[Les facteurs humains et organisationnels qui influencent la sûreté nucléaire sont pris en compte dans le système de gestion dans le cadre d'une approche intégrée.]
Ce système de gestion couvre toutes les activités et processus qui peuvent avoir une influence sur la sûreté nucléaire de l'établissement, y compris [la protection physique et] les activités réalisées par les sous-traitants ou les fournisseurs.

5.2 Disposition générales

La mise en œuvre des exigences d'un système de gestion doit se faire selon une approche graduée utilisant des ressources appropriées, considérant:
l'importance et la complexité de chaque activité et de [son résultat].
les risques et l'amplitude de l'impact potentiel associés à chaque activité et [à son résultat].
les conséquences possibles d'une activité effectuée de manière incorrecte ou [qui n'atteint pas son objectif].
La documentation du système de gestion doit notamment inclure:
les déclarations de politiques de l'exploitant;
une description du système de gestion;
une description de la structure organisationnelle de l'exploitant;
une description des responsabilités fonctionnelles, niveaux hiérarchiques et les interactions entre ceux qui gèrent, exécutent et évaluent les tâches;
une description des interactions avec les organismes extérieurs pertinents;
une identification des interactions avec les autres exigences envers l'exploitant, notamment [en matière de protection physique et] en matière de bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
une description des processus et de l'information associée, expliquant de quelle manière les tâches sont préparées, revues, effectuées, enregistrées, évaluées et améliorées.
La documentation du système de gestion doit être compréhensible pour ceux qui en ont l'usage. Les documents doivent être à jour, lisibles, rapidement identifiables et disponibles sur les lieux de leur utilisation.

5.3 [Engagement de l’exploitant]

L'exploitant doit développer d'une manière intégrée les stratégies, plans et objectifs de l'organisation, de telle manière que leur impact collectif sur la sûreté nucléaire soit compris et géré.
L'exploitant doit s'assurer qu'il soit clair, dans son système de gestion, quand, comment et par qui sont prises les décisions opérationnelles ayant un impact sur la sûreté nucléaire.
L'exploitant doit s'assurer que le personnel d'encadrement, à tous les niveaux, démontre son engagement pour l'établissement, l'implémentation, l'évaluation et l'amélioration continue du système de gestion et doit allouer les ressources nécessaires à l'accomplissement de ces activités.
[Le personnel de l'exploitant doit être formé aux aspects pertinents du système de gestion dans le but d'en assurer la mise en œuvre et d'encourager sa participation à l'amélioration continue de celui-ci.]

5.4 Ressources

L'exploitant détermine et alloue les ressources nécessaires pour exercer ses activités et pour établir, implémenter, évaluer et améliorer continuellement le système de gestion. Ces ressources incluent les ressources financières, matérielles et humaines indispensables, l'infrastructure, l'environnement de travail, ainsi que l'information et la connaissance nécessaires, et les fournisseurs.

5.5 Implémentation des processus

Les processus qui sont nécessaires pour atteindre les objectifs, fournir les moyens de répondre à toutes les exigences et délivrer les produits de l'exploitant doivent être identifiés. Leur développement doit être planifié, mis en œuvre, évalué et amélioré de manière continue. Les séquences des processus et les interactions entre ceux-ci doivent être déterminées.
[Le système de gestion contient un processus qui permet de détecter et résoudre les conflits entre la sûreté nucléaire et la protection physique.]
Les méthodes nécessaires pour assurer l'efficacité de la mise en œuvre et de la tenue sous contrôle des processus sont définies et implémentées.
Les documents liés aux processus doivent être contrôlés. Les modifications apportées à ces documents doivent être revues et enregistrées, elles sont soumises au même niveau d'approbation que les documents originaux eux-mêmes. Il faut s'assurer que les utilisateurs des documents aient connaissance de l'existence et utilisent des documents appropriés de version correcte.
Les documents d'archive doivent être identifiés dans le système de gestion et doivent être contrôlés. Ces documents doivent être compréhensibles, complets, identifiables et facilement récupérables durant leur durée de rétention prévue.
La tenue sous contrôle des processus ou de tâches d'un processus sous-traités à des organisations externes doit être identifiée dans le système de gestion. Ces processus ou tâches sous traités restent sous la responsabilité de l'exploitant.
Les fournisseurs de produits ou sous traitants de services pouvant avoir un impact sur la sûreté nucléaire doivent être sélectionnés suivant des critères spécifiés, et leur performance doit être évaluée.
Les exigences en matière d'achats et approvisionnements de produits pouvant avoir un impact sur la sûreté nucléaire doivent être spécifiées et développées dans des documents. La mise en évidence que les produits satisfont à ces exigences doit être disponible avant leur utilisation.
Il doit être confirmé que les activités et leurs produits pouvant avoir un impact sur la sûreté nucléaire respectent leurs spécifications, afin de s'assurer que ces produits donnent satisfaction pendant leur service. Cette confirmation, qui inclut des activités de vérifications, tests et validation doit avoir lieu avant implémentation ou mise en service effective des produits.
[L'exploitant veille à disposer au sein de son organisation d'une connaissance et d'une compréhension suffisantes des produits et services pouvant avoir un impact sur la sûreté nucléaire en provenance de sous-traitants.]

5.6 Mesure, évaluation et amélioration

Dans le but de confirmer l'adéquation des processus à obtenir les résultats escomptés et d'identifier les opportunités d'améliorations:
l'efficacité du système de gestion doit être surveillée et mesurée;
l'organisation veille à ce que les responsables réalisent l'auto-évaluation du travail dont ils sont responsables;
des évaluations indépendantes sont effectuées régulièrement au nom de l'exploitant.
L'exploitant est tenu d'analyser les résultats des évaluations et de prendre les mesures nécessaires. Il se doit d'archiver et de communiquer à l'intérieur de l'organisation ses décisions ainsi que les raisons de ses actions.
Le système de gestion intégré doit être réévalué à intervalles réguliers, afin de s'assurer de son efficacité.
Les causes des non-conformités doivent être recherchées et des actions correctrices prises afin de prévenir leur récurrence.
Les plans d'amélioration doivent comprendre des plans visant à mettre à disposition les ressources adéquates. Les actions d'amélioration doivent être suivies jusqu'à leur achèvement et l'efficacité des améliorations apportées doit être vérifiée.

[5.7 Culture de sûreté

A tous ses niveaux, l’organisation, doit constamment démontrer, encourager, supporter et promouvoir [la culture de sûreté nucléaire ainsi que les] attitudes et comportements qui traduisent une culture de sûreté forte et durable. L’organisation veille à décourager la complaisance et à encourager une culture de remontée de l’information ainsi que les attitudes de questionnement et d’apprentissage qui permettent d’éviter les conditions ou les actes défavorables à la sûreté.
Le système de gestion doit fournir les moyens de développer, de soutenir et de promouvoir systématiquement ces attitudes et comportements. La pertinence et l’efficacité de ces moyens doivent être évaluées dans le cadre d’auto-évaluations et de révisions du système de gestion.
L’exploitant s’assure que ses fournisseurs et sous-contractants dont les actions peuvent avoir un impact sur la sûreté nucléaire mettent en oeuvre de manière appropriée les dispositions des deux premiers alinéas.
]
Artikel 5 Leiderschap en beheer voor de nucleaire veiligheid

5.1 Doel

[De principes van het leiderschap en het beheer voor de nucleaire veiligheid worden ontwikkeld, geïmplementeerd en geïntegreerd in de organisatie van de exploitant om zo een sterke veiligheidscultuur te ontwikkelen en de nucleaire veiligheidsprestaties te verbeteren.
Het leiderschap voor de nucleaire veiligheid is daadwerkelijk aanwezig op alle niveaus van de organisatie.
Het leidinggevend personeel ontwikkelt zijn leiderschap voor de nucleaire veiligheid.]
Er moet een geïntegreerd managementsysteem, dat de vereiste prioriteit geeft aan de nucleaire veiligheid, worden opgesteld, geïmplementeerd, geëvalueerd en voortdurend verbeterd. Het geïntegreerd managementsysteem omvat het geheel van bepalingen met betrekking tot de organisatie, de verantwoordelijkheden, de middelen, de processen en de kwaliteitsborging. Het belangrijkste doel van het geïntegreerde managementsysteem moet erin bestaan de nucleaire veiligheid te garanderen en te verbeteren door er zich van te verzekeren dat ze niet los wordt gezien van de activiteiten en andere eisen aan de exploitant, onder meer met betrekking tot het welzijn van de werknemers bij de uitvoering van hun werk [en met betrekking tot de fysieke beveiliging], om te vermijden dat deze een mogelijk negatieve impact hebben op de nucleaire veiligheid.
[Met de menselijke en organisatorische factoren die een invloed hebben op de nucleaire veiligheid wordt rekening gehouden in het managementsysteem in het kader van een geïntegreerde aanpak.]
Dit managementsysteem heeft betrekking op alle activiteiten en processen die een invloed kunnen hebben op de nucleaire veiligheid van de inrichting, met inbegrip van [de fysieke beveiliging en] de activiteiten die door de onderaannemers of leveranciers worden uitgevoerd.

5.2 Algemene bepalingen

De uitvoering van de eisen van een managementsysteem moet gebeuren via een trapsgewijze aanpak, waarbij de gepaste middelen worden ingezet, rekening houdend met:
het belang en de complexiteit van alle activiteiten en de [resultaten] ervan;
de risico's en de grootte van de mogelijke impact verbonden met alle activiteiten en de resultaten ervan;
de mogelijke gevolgen van een niet correct uitgevoerde activiteit of van [het niet bereiken van het doel ervan].
De documentatie van het managementsysteem moet met name het volgende omvatten:
de beleidsverklaringen van de exploitant;
een beschrijving van het managementsysteem;
een beschrijving van de organisatiestructuur van de exploitant;
een beschrijving van de functionele verantwoordelijkheden, de hiërarchische niveaus en de onderlinge interacties tussen diegenen die de taken beheren, uitvoeren en evalueren;
een beschrijving van de interacties met de relevante externe instellingen;
een identificatie van de interacties met de andere eisen voor de exploitant, onder meer met betrekking tot [de fysieke beveiliging en] het welzijn van de werknemers bij de uitvoering van hun werk;
een beschrijving van de processen en de ermee verbonden informatie waarbij wordt uitgelegd op welke manier de taken worden voorbereid, herzien, uitgevoerd, geregistreerd, geëvalueerd en verbeterd.
De documentatie van het managementsysteem moet begrijpelijk zijn voor zij die er gebruik van maken. De documenten moeten up-to-date, leesbaar, snel identificeerbaar en beschikbaar zijn op de plaatsen waar ze worden gebruikt.

5.3 [Engagement van de exploitant]

De exploitant moet op geïntegreerde wijze de strategieën, plannen en doelstellingen van de organisatie ontwikkelen, zodanig dat hun collectieve impact op de nucleaire veiligheid begrepen en beheerd wordt.
De exploitant dient er zich van te vergewissen dat het in zijn managementsysteem duidelijk is wanneer, hoe en door wie de operationele beslissingen met een impact op de nucleaire veiligheid worden genomen.
De exploitant dient er zich van te vergewissen dat het leidinggevend personeel op alle niveaus zijn engagement toont voor de opstelling, implementatie, evaluatie en continue verbetering van het managementsysteem en dient de nodige middelen te voorzien voor de verwezenlijking van deze activiteiten.
[De personeelsleden van de exploitant moeten worden opgeleid in de relevante aspecten van het managementsysteem om de implementatie ervan te waarborgen en hun deelname aan de continue verbetering ervan aan te moedigen.]

5.4 Middelen

De exploitant bepaalt en voorziet de nodige middelen voor het uitoefenen van zijn activiteiten en voor het opzetten, de implementatie, de evaluatie en de continue verbetering van het managementsysteem. Deze middelen omvatten de onontbeerlijke financiële, materiële en personeelsmiddelen, de infrastructuur, de werkomgeving, evenals de nodige informatie en kennis, en de leveranciers.

5.5 Implementatie van de processen

De processen die nodig zijn om de doelstellingen te bereiken, de middelen te verschaffen om aan alle vereisten te voldoen en de producten van de exploitant te leveren, moeten geïdentificeerd worden. Hun ontwikkeling moet gepland, uitgevoerd, geëvalueerd en continu verbeterd worden. De opeenvolgende processen en de interacties ertussen moeten bepaald worden.
[Het managementsysteem omvat een proces om conflicten tussen nucleaire veiligheid en fysieke beveiliging op te sporen en op te lossen.]
De methodes die nodig zijn om de doeltreffendheid van de uitvoering en het onder controle houden van de processen te garanderen, worden gedefinieerd en geïmplementeerd.
De documenten die verband houden met de processen moeten gecontroleerd worden. De aan deze documenten aangebrachte wijzigingen moeten nagezien en geregistreerd worden; ze zijn aan hetzelfde goedkeuringsniveau onderworpen als de originele documenten zelf. Men dient er zich van te vergewissen dat de gebruikers van de documenten op de hoogte zijn van het bestaan ervan en dat ze de gepaste documenten en de correcte versies gebruiken.
De documenten voor het archief moeten geïdentificeerd worden in het managementsysteem en moeten gecontroleerd worden. Die documenten moet begrijpelijk, volledig, identificeerbaar en gemakkelijk op te halen zijn gedurende hun voorziene bewaartijd.
Het onder controle houden van processen of taken binnen een proces, die aan externe organisaties worden uitbesteed, moet geïdentificeerd worden in het managementsysteem. Deze uitbestede processen of taken blijven onder de verantwoordelijkheid van de exploitant.
De leveranciers van producten of diensten die een impact kunnen hebben op de nucleaire veiligheid moeten geselecteerd worden volgens gespecificeerde criteria en hun performantie moet geëvalueerd worden.
De vereisten inzake aankopen en bevoorrading van producten die een impact kunnen hebben op de nucleaire veiligheid moeten gespecificeerd en uitgeschreven worden in documenten. Het bewijs dat de producten aan deze vereisten voldoen, moet vóór hun gebruik beschikbaar zijn.
Er moet worden bevestigd dat de activiteiten en de producten ervan die een impact op de nucleaire veiligheid kunnen hebben, aan hun specificaties beantwoorden om zo te kunnen garanderen dat deze producten tijdens hun werking voldoening geven. Deze bevestiging die verificatie-, test- en validatieactiviteiten omvat moet plaatshebben voor de implementering of effectieve ingebruikname van de producten.
[De exploitant ziet erop toe dat er binnen zijn organisatie voldoende kennis is en inzicht in de producten en diensten van de onderaannemers die een impact op de nucleaire veiligheid kunnen hebben.]

5.6 Meting, evaluatie en verbetering

Om de bruikbaarheid van de processen voor het verkrijgen van de verwachte resultaten te bevestigen en de kansen voor verbetering te identificeren:
moet de doeltreffendheid van het managementsysteem gecontroleerd en gemeten worden;
moet de organisatie erover waken dat de verantwoordelijken de zelfevaluatie uitvoeren van het werk waarvoor ze verantwoordelijk zijn;
moeten er regelmatig onafhankelijke evaluaties worden uitgevoerd in naam van de exploitant.
De exploitant is verplicht om de resultaten van de evaluaties te analyseren en de vereiste maatregelen te treffen. Hij moet zijn beslissingen, alsook de redenen van zijn acties, archiveren en ze binnen het bedrijf communiceren.
Het geïntegreerde managementsysteem moet regelmatig worden geëvalueerd teneinde zich te vergewissen van de doeltreffendheid ervan.
De oorzaken van de non-conformiteiten moeten worden opgezocht en er moeten corrigerende acties worden getroffen om te voorkomen dat ze zich opnieuw voordoen.
De verbeteringsplannen moeten plannen omvatten die beogen de gepaste middelen ter beschikking te stellen. Op de verbeteringsacties moet worden toegezien tot ze voltooid zijn en de doeltreffendheid van de aangebrachte verbeteringen moet worden geverifieerd.

[5.7 Veiligheidscultuur

Op alle niveaus moet de organisatie continu [de nucleaire veiligheidscultuur, alsook de] houdingen en gedragingen die een afspiegeling zijn van een sterke en duurzame veiligheidscultuur tonen, aanmoedigen, ondersteunen en bevorderen. De organisatie gaat zelfgenoegzaamheid tegen en stimuleert een cultuur van informatiedoorstroming en een houding van invraagstelling en leergierigheid om omstandigheden of handelingen te voorkomen die schadelijk zijn voor de veiligheid.
Het managementsysteem moet de middelen aanreiken om deze houdingen en gedragingen systematisch te ontwikkelen, te ondersteunen en te bevorderen. De relevantie en de doeltreffendheid van deze middelen moeten worden beoordeeld in het kader van zelfevaluaties en de herzieningen van het managementsysteem.
De exploitant vergewist zich ervan dat de leveranciers en onderaannemers wier activiteiten een impact kunnen hebben op de nucleaire veiligheid, de bepalingen van de eerste twee leden adequaat uitvoeren.
]