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D 2013/59/Euratom abrogeant les directives 89/618/Euratom, 90/641/Euratom, 96/29/Euratom, 97/43/Euratom et 2003/122/Euratom
Directive 2013/59/Euratom du 5 décembre 2013 du Conseil fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants et abrogeant les directives 89/618/Euratom, 90/641/Euratom, 96/29/Euratom, 97/43/Euratom et 2003/122/Euratom

Annexe VII Critères d'exemption et de libération visés aux articles 24, 26 et 30


1 Exemption
Une pratique peut être exemptée de l'obligation de notification soit directement, sur la base de la conformité aux niveaux d'exemption (valeurs d'activité (Bq) ou valeurs de concentration (kBq kg-1)) fixés dans la section 2, ou sur la base de valeurs supérieures qui, pour des applications spécifiques, sont établies par l'autorité compétente, en satisfaisant aux critères généraux d'exemption et de libération exposés dans la section 3. Une pratique soumise à l'obligation de notification peut être exemptée de l'obligation d'autorisation par la loi ou un acte administratif général, ou au moyen d'une décision réglementaire ad hoc, sur la base des informations fournies dans le cadre de la notification de la pratique et conformément aux critères généraux d'exemption exposés dans la section 3.

2 Niveaux d'exemption et de libération

a)

Les valeurs d'activité totale (en Bq) justifiant une exemption s'appliquent à l'activité totale associée à une pratique. Elles figurent dans la colonne 3 du tableau B pour les radionucléides artificiels et pour certains radionucléides naturels utilisés dans les produits de consommation. Pour d'autres pratiques qui font appel à des radionucléides naturels, ces valeurs ne sont en général pas applicables.

b)

Les valeurs de concentration d'activité (en kBq kg-1) justifiant une exemption pour les matières auxquelles la pratique fait appel figurent dans le tableau A, partie 1, pour les radionucléides artificiels et dans le tableau A, partie 2 pour les radionucléides naturels. Les valeurs figurant dans le tableau A, partie 1, sont indiquées par radionucléide incluant, le cas échéant, les radionucléides à vie courte en équilibre avec leur radionucléide père. Les valeurs figurant dans le tableau A, partie 2, sont valables pour tous les radionucléides de la chaîne de désintégration de l'uranium 238 ou du thorium 232 mais, pour les segments de la chaîne qui ne sont pas en équilibre avec leur radionucléide père, des valeurs plus élevées peuvent être appliquées.

c)

Les valeurs de concentration figurant dans le tableau A, partie 1 ou dans le tableau A, partie 2 s'appliquent aussi à la libération de matières solides pour la réutilisation, le recyclage, l'élimination classique ou l'incinération. Pour certaines matières ou voies d'exposition, des valeurs plus élevées peuvent être définies en tenant compte des recommandations communautaires et notamment, le cas échéant, d'exigences supplémentaires en ce qui concerne l'activité surfacique ou les exigences relatives au contrôle.

d)

Pour les mélanges de radionucléides artificiels, la somme pondérée des activités ou des concentrations de chaque nucléide (pour différents radionucléides contenus dans la même matrice) divisée par la valeur d'exemption correspondante doit être inférieure à 1. Le cas échéant, le respect de cette condition peut être vérifié sur la base des meilleures estimations de la composition du mélange de radionucléides. Les valeurs figurant dans le tableau A, partie 2, s'appliquent individuellement à chaque radionucléide père. Pour certains éléments de la chaîne de désintégration tels que le polonium 210 ou le plomb 210, il peut être justifié d'utiliser des valeurs plus élevées en tenant compte des recommandations communautaires.

e)

Aux fins d'exemption de l'obligation de notification ou aux fins de libération, lorsque des quantités de substances radioactives ou des concentrations d'activité ne satisfont pas aux valeurs figurant dans le tableau A ou dans le tableau B, il est procédé à une évaluation à la lumières des critères généraux i) à iii) indiqués ci-dessus. Aux fins du respect du critère général i), il convient de démontrer que les travailleurs ne devraient pas relever de la catégorie des travailleurs exposés, et que, pour l'exposition des personnes du public, il est satisfait aux critères généraux ci-après dans toutes les circonstances où cela s'avère réalisable:

3 Critères généraux d'exemption et de libération

a)

Les critères généraux applicables à l'exemption de pratiques des obligations de notification ou d'autorisation ou à la libération de matières résultant de pratiques autorisées sont les suivants:
i)
les risques radiologiques, pour les individus, pouvant résulter de la pratique sont suffisamment faibles pour ne pas entrer dans le champ de la réglementation; et
ii)
il a été établi que le type de pratique était justifié; et
iii)
la pratique est intrinsèquement sûre.

b)

Les pratiques impliquant de faibles quantités de substances radioactives ou de faibles concentrations d'activité comparables aux valeurs d'exemption figurant dans le tableau A ou dans le tableau B sont réputées satisfaire au critère iii).

c)

Les pratiques impliquant des quantités de substances radioactives ou des concentrations d'activité inférieures aux valeurs d'exemption figurant dans le tableau A, partie 1, ou dans le tableau B sont réputées satisfaire au critère i) sans autre examen. C'est également le cas pour les valeurs figurant dans le tableau A, partie 2, à l'exception du recyclage des résidus dans les matériaux de construction ou du cas des voies d'exposition spécifiques, par exemple l'eau potable.

d)

Pour les quantités de matières modérées telles que définies par les États membres pour des types de pratiques particuliers, les valeurs de concentration d'activité présentées au tableau B, deuxième colonne, peuvent être utilisées à la place des valeurs figurant dans le tableau A, partie 1, aux fins d'exemption de l'obligation d'autorisation.

e)

Aux fins d'exemption de l'obligation de notification ou aux fins de libération, lorsque des quantités de substances radioactives ou des concentrations d'activité ne satisfont pas aux valeurs figurant dans le tableau A ou dans le tableau B, il est procédé à une évaluation à la lumières des critères généraux i) à iii) indiqués ci-dessus. Aux fins du respect du critère général i), il convient de démontrer que les travailleurs ne devrait pas relever de la catégorie des travailleurs exposés, et que, pour l'exposition des personnes du public, il est satisfait aux critères généraux ci-après dans toutes les circonstances réalisables:
–
pour les radionucléides artificiels:
la dose efficace pouvant être reçue par une personne du public en raison de la pratique faisant l'objet d'une exemption est de l'ordre de 10 µSv ou moins par an,
–
pour les radionucléides naturels:
la dose ajoutée, en tenant compte du bruit de fond émis par les sources de radioactivité naturelle, susceptible d'être reçue par un individu du fait de la pratique faisant l'objet d'une exemption est de l'ordre de 1 mSv ou moins par an. L'évaluation des doses reçues par les personnes du public tient compte non seulement des voies d'exposition par effluents gazeux ou liquides, mais aussi de celles qui résultent de l'élimination ou du recyclage des résidus solides. Les États membres peuvent spécifier des critères de dose inférieurs à 1 mSv par an pour des types de pratiques particuliers ou des voies d'exposition spécifiques.
Aux fins de l'exemption de l'obligation d'autorisation, des critères de dose moins restrictifs peuvent s'appliquer.

Tableau A Valeurs de concentration d'activité applicables par défaut à toute quantité et tout type de matières solides à des fins d'exemption ou de libération.

Tableau A Partie 1 Radionucléides artificiels
Radionucléide
Concentration d'activité
(kBq kg-1)
H-3
100
Be-7
10
C-14
1
F-18
10
Na-22
0,1
Na-24
1
Si-31
1000
P-32
1000
P-33
1000
S-35
100
Cl-36
1
Cl-38
10
K-42
100
K-43
10
Ca-45
100
Ca-47
10
Sc-46
0,1
Sc-47
100
Sc-48
1
V-48
1
Cr-51
100
Mn-51
10
Mn-52
1
Mn-52 m
10
Mn-53
100
Mn-54
0,1
Mn-56
10
Fe-52 (a)
10
Fe-55
1000
Fe-59
1
Co-55
10
Co-56
0,1
Co-57
1
Co-58
1
Co-58 m
10.000
Co-60
0,1
Co-60 m
1000
Co-61
100
Co-62 m
10
Ni-59
100
Ni-63
100
Ni-65
10
Cu-64
100
Zn-65
0,1
Zn-69
1000
Zn-69 m (a)
10
Ga-72
10
Ge-71
10.000
As-73
1000
As-74
10
As-76
10
As-77
1000
Se-75
1
Br-82
1
Rb-86
100
Sr-85
1
Sr-85 m
100
Sr-87 m
100
Sr-89
1000
Sr-90 (a)
1
Sr-91 (a)
10
Sr-92
10
Y-90
1000
Y-91
100
Y-91 m
100
Y-92
100
Y-93
100
Zr-93
10
Zr-95 (a)
1
Zr-97 (a)
10
Nb-93 m
10
Nb-94
0,1
Nb-95
1
Nb-97 (a)
10
Nb-98
10
Mo-90
10
Mo-93
10
Mo-99 (a)
10
Mo-101 (a)
10
Tc-96
1
Tc-96 m
1000
Tc-97
10
Tc-97 m
100
Tc-99
1
Tc-99 m
100
Ru-97
10
Ru-103 (a)
1
Ru-105 (a)
10
Ru-106 (a)
0,1
Rh-103 m
10.000
Rh-105
100
Pd-103 (a)
1000
Pd-109 (a)
100
Ag-105
1
Ag-110 m (a)
0,1
Ag-111
100
Cd-109 (a)
1
Cd-115 (a)
10
Cd-115 m (a)
100
In-111
10
In-113 m
100
In-114 m (a)
10
In-115 m
100
Sn-113 (a)
1
Sn-125
10
Sb-122
10
Sb-124
1
Sb-125 (a)
0,1
Te-123 m
1
Te-125 m
1000
Te-127
1000
Te-127 m (a)
10
Te-129
100
Te-129 m (a)
10
Te-131
100
Te-131 m (a)
10
Te-132 (a)
1
Te-133
10
Te-133 m
10
Te-134
10
I-123
100
I-125
100
I-126
10
I-129
0,01
I-130
10
I-131
10
I-132
10
I-133
10
I-134
10
I-135
10
Cs-129
10
Cs-131
1000
Cs-132
10
Cs-134
0,1
Cs-134 m
1000
Cs-135
100
Cs-136
1
Cs-137 (a)
0,1
Cs-138
10
Ba-131
10
Ba-140
1
La-140
1
Ce-139
1
Ce-141
100
Ce-143
10
Ce-144
10
Pr-142
100
Pr-143
1000
Nd-147
100
Nd-149
100
Pm-147
1000
Pm-149
1000
Sm-151
1000
Sm-153
100
Eu-152
0,1
Eu-152 m
100
Eu-154
0,1
Eu-155
1
Gd-153
10
Gd-159
100
Tb-160
1
Dy-165
1000
Dy-166
100
Ho-166
100
Er-169
1000
Er-171
100
Tm-170
100
Tm-171
1000
Yb-175
100
Lu-177
100
Hf-181
1
Ta-182
0,1
W-181
10
W-185
1000
W-187
10
Re-186
1000
Re-188
100
Os-185
1
Os-191
100
Os-191 m
1000
Os-193
100
Ir-190
1
Ir-192
1
Ir-194
100
Pt-191
10
Pt-193 m
1000
Pt-197
1000
Pt-197 m
100
Au-198
10
Au-199
100
Hg-197
100
Hg-197 m
100
Hg-203
10
Tl-200
10
Tl-201
100
Tl-202
10
Tl-204
1
Pb-203
10
Bi-206
1
Bi-207
0,1
Po-203
10
Po-205
10
Po-207
10
At-211
1000
Ra-225
10
Ra-227
100
Th-226
1000
Th-229
0,1
Pa-230
10
Pa-233
10
U-230
10
U-231 (a)
100
U-232 (a)
0,1
U-233
1
U-236
10
U-237
100
U-239
100
U-240 (a)
100
Np-237 (a)
1
Np-239
100
Np-240
10
Pu-234
100
Pu-235
100
Pu-236
1
Pu-237
100
Pu-238
0,1
Pu-239
0,1
Pu-240
0,1
Pu-241
10
Pu-242
0,1
Pu-243
1000
Pu-244 (a)
0,1
Am-241
0,1
Am-242
1000
Am-242 m (a)
0,1
Am-243 (a)
0,1
Cm-242
10
Cm-243
1
Cm-244
1
Cm-245
0,1
Cm-246
0,1
Cm-247 (a)
0,1
Cm-248
0,1
Bk-249
100
Cf-246
1000
Cf-248
1
Cf-249
0,1
Cf-250
1
Cf-251
0,1
Cf-252
1
Cf-253
100
Cf-254
1
Es-253
100
Es-254 (a)
0,1
Es-254 m (a)
10
Fm-254
10.000
Fm-255
100
(a) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants:
 
 
 
 
 
 
 
 
Radionucléide père
Filiation
 
Radionucléide père
Filiation
 
 
Fe-52
Mn-52 m
 
Sn-113
In-113 m
 
 
Zn-69 m
Zn-69
 
Sb-125
Te-125 m
 
 
Sr-90
Y-90
 
Te-127 m
Te-127
 
 
Sr-91
Y-91 m
 
Te-129 m
Te-129
 
 
Zr-95
Nb-95
 
Te-131 m
Te-131
 
 
Zr-97
Nb-97 m, Nb-97
 
Te132
I-132
 
 
Nb-97
Nb-97 m
 
Cs-137
Ba-137 m
 
 
Mo-99
Tc-99 m
 
Ce-144
Pr-144, Pr-144 m
 
 
Mo-101
Tc-101
 
U-232
Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208
 
 
Ru-103
Rh-103 m
 
 
 
Ru-105
Rh-105 m
 
U-240
Np-240 m, Np-240
 
 
Ru-106
Rh-106
 
Np237
Pa-233
 
 
Pd-103
Rh-103 m
 
Pu-244
U-240, Np-240 m, Np-240
 
 
Pd-109
Ag-109 m
 
 
 
Ag-110 m
Ag-110
 
Am-242 m
Np-238
 
 
Cd-109
Ag-109 m
 
Am-243
Np-239
 
 
Cd-115
In-115 m
 
Cm-247
Pu-243
 
 
Cd-115 m
In-115 m
 
Es-254
Bk-2 50
 
 
In-114 m
In-114
 
Es-254 m
Fm-254
 
En ce qui concerne les radionucléides qui ne figurent pas dans le tableau A, partie 1, l'autorité compétente établisse, en cas de besoin, les quantités et les concentrations d'activité par unité de masse qui sont appropriées. Les valeurs ainsi fixées complètent celles du tableau A, partie 1.

Tableau A Partie 2 radionucléides naturels
Valeurs d'exemption ou de libération pour les radionucléides naturels dans les matières solides en équilibre séculaire avec leur filiation:
radionucléides naturels de la chaîne U-238
1 kBq kg-1
radionucléides naturels de la chaîne Th-232
1 kBq kg-1
K-40
10 kBq kg-1

Tableau B Valeurs d'activité totale à des fins d'exemption (colonne 3) et valeurs d'exemption en concentration d'activité pour des quantités modérées et tout type de matière (colonne 2)
Radionucléide
Concentration d'activité
(kBq kg-1)
activité
(Bq)
H-3
1 × 106
1 × 109
Be-7
1 × 103
1 × 107
C-14
1 × 104
1 × 107
O-15
1 × 102
1 × 109
F-18
1 × 101
1 × 106
Na-22
1 × 101
1 × 106
Na-24
1 × 101
1 × 105
Si-31
1 × 103
1 × 106
P-32
1 × 103
1 × 105
P-33
1 × 105
1 × 108
S-35
1 × 105
1 × 108
Cl-36
1 × 104
1 × 106
Cl-38
1 × 101
1 × 105
Ar-37
1 × 106
1 × 108
Ar-41
1 × 102
1 × 109
K-40 (1)
1 × 102
1 × 106
K-42
1 × 102
1 × 106
K-43
1 × 101
1 × 106
Ca-45
1 × 104
1 × 107
Ca-47
1 × 101
1 × 106
Sc-46
1 × 101
1 × 106
Sc-47
1 × 102
1 × 106
Sc-48
1 × 101
1 × 105
V-48
1 × 101
1 × 105
Cr-51
1 × 103
1 × 107
Mn-51
1 × 101
1 × 105
Mn-52
1 × 101
1 × 105
Mn-52 m
1 × 101
1 × 105
Mn-53
1 × 104
1 × 109
Mn-54
1 × 101
1 × 106
Mn-56
1 × 101
1 × 105
Fe-52
1 × 101
1 × 106
Fe-55
1 × 104
1 × 106
Fe-59
1 × 101
1 × 106
Co-55
1 × 101
1 × 106
Co-56
1 × 101
1 × 105
Co-57
1 × 102
1 × 106
Co-58
1 × 101
1 × 106
Co-58 m
1 × 104
1 × 107
Co-60
1 × 101
1 × 105
Co-60 m
1 × 103
1 × 106
Co-61
1 × 102
1 × 106
Co-62 m
1 × 101
1 × 105
Ni-59
1 × 104
1 × 108
Ni-63
1 × 105
1 × 108
Ni-65
1 × 101
1 × 106
Cu-64
1 × 102
1 × 106
Zn-65
1 × 101
1 × 106
Zn-69
1 × 104
1 × 106
Zn-69 m
1 × 102
1 × 106
Ga-72
1 × 101
1 × 105
Ge-71
1 × 104
1 × 108
As-73
1 × 103
1 × 107
As-74
1 × 101
1 × 106
As-76
1 × 102
1 × 105
As-77
1 × 103
1 × 106
Se-75
1 × 102
1 × 106
Br-82
1 × 101
1 × 106
Kr-74
1 × 102
1 × 109
Kr-76
1 × 102
1 × 109
Kr-77
1 × 102
1 × 109
Kr-79
1 × 103
1 × 105
Kr-81
1 × 104
1 × 107
Kr-83 m
1 × 105
1 × 1012
Kr-85
1 × 105
1 × 104
Kr-85 m
1 × 103
1 × 1010
Kr-87
1 × 102
1 × 109
Kr-88
1 × 102
1 × 109
Rb-86
1 × 102
1 × 105
Sr-85
1 × 102
1 × 106
Sr-85 m
1 × 102
1 × 107
Sr-87 m
1 × 102
1 × 106
Sr-89
1 × 103
1 × 106
Sr-90 (b)
1 × 102
1 × 104
Sr-91
1 × 101
1 × 105
Sr-92
1 × 101
1 × 106
Y-90
1 × 103
1 × 105
Y-91
1 × 103
1 × 106
Y-91 m
1 × 102
1 × 106
Y-92
1 × 102
1 × 105
Y-93
1 × 102
1 × 105
Zr-93 (b)
1 × 103
1 × 107
Zr-95
1 × 101
1 × 106
Zr-97 (b)
1 × 101
1 × 105
Nb-93 m
1 × 104
1 × 107
Nb-94
1 × 101
1 × 106
Nb-95
1 × 101
1 × 106
Nb-97
1 × 101
1 × 106
Nb-98
1 × 101
1 × 105
Mo-90
1 × 101
1 × 106
Mo-93
1 × 103
1 × 108
Mo-99
1 × 102
1 v106
Mo-101
1 × 101
1 × 106
Tc-96
1 × 101
1 × 106
Tc-96 m
1 × 103
1 × 107
Tc-97
1 × 103
1 × 108
Tc-97 m
1 × 103
1 × 107
Tc-99
1 × 104
1 × 107
Tc-99 m
1 × 102
1 × 107
Ru-97
1 × 102
1 × 107
Ru-103
1 × 102
1 × 106
Ru-105
1 × 101
1 × 106
Ru-106 (b)
1 × 102
1 × 105
Rh-103 m
1 × 104
1 × 108
Rh-105
1 × 102
1 × 107
Pd-103
1 × 103
1 × 108
Pd-109
1 × 103
1 × 106
Ag-105
1 × 102
1 × 106
Ag-108 m
1 × 101
1 × 106
Ag-110 m
1 × 101
1 × 106
Ag-111
1 × 103
1 × 106
Cd-109
1 × 104
1 × 106
Cd-115
1 × 102
1 × 106
Cd-115 m
1 × 103
1 × 106
In-111
1 × 102
1 × 106
In-113 m
1 × 102
1 × 106
In-114 m
1 × 102
1 × 106
In-115 m
1 × 102
1 × 106
Sn-113
1 × 103
1 × 107
Sn-125
1 × 102
1 × 105
Sb-122
1 × 102
1 × 104
Sb-124
1 × 101
1 × 106
Sb-125
1 × 102
1 × 106
Te-123 m
1 × 102
1 × 107
Te-125 m
1 × 103
1 × 107
Te-127
1 × 103
1 × 106
Te-127 m
1 × 103
1 × 107
Te-129
1 × 102
1 × 106
Te-129 m
1 × 103
1 × 106
Te-131
1 × 102
1 × 105
Te-131 m
1 × 101
1 × 106
Te-132
1 × 102
1 × 107
Te-133
1 × 101
1 × 105
Te-133 m
1 × 101
1 × 105
Te-134
1 × 101
1 × 106
I-123
1 × 102
1 × 107
I-125
1 × 103
1 × 106
I-126
1 × 102
1 × 106
I-129
1 × 102
1 × 105
I-130
1 × 101
1 × 106
I-131
1 × 102
1 × 106
I-132
1 × 101
1 × 105
I-133
1 × 101
1 × 106
I-134
1 × 101
1 × 105
I-135
1 × 101
1 × 106
Xe-131 m
1 × 104
1 × 104
Xe-133
1 × 103
1 × 104
Xe-135
1 × 103
1 × 1010
Cs-129
1 × 102
1 × 105
Cs-131
1 × 103
1 × 106
Cs-132
1 × 101
1 × 105
Cs-134 m
1 × 103
1 × 105
Cs-134
1 × 101
1 × 104
Cs-135
1 × 104
1 × 107
Cs-136
1 × 101
1 × 105
Cs-137 (b)
1 × 101
1 × 104
Cs-138
1 × 101
1 × 104
Ba-131
1 × 102
1 × 106
Ba-140 (b)
1 × 101
1 × 105
La-140
1 × 101
1 × 105
Ce-139
1 × 102
1 × 106
Ce-141
1 × 102
1 × 107
Ce-143
1 × 102
1 × 106
Ce-144 (b)
1 × 102
1 × 105
Pr-142
1 × 102
1 × 105
Pr-143
1 × 104
1 × 106
Nd-147
1 × 102
1 × 106
Nd-149
1 × 102
1 × 106
Pm-147
1 × 104
1 × 107
Pm-149
1 × 103
1 × 106
Sm-151
1 × 104
1 × 108
Sm-153
1 × 102
1 × 106
Eu-152
1 × 101
1 × 106
Eu-152 m
1 × 102
1 × 106
Eu-154
1 × 101
1 × 106
Eu-155
1 × 102
1 × 107
Gd-153
1 × 102
1 × 107
Gd-159
1 × 103
1 × 106
Tb-160
1 × 101
1 × 106
Dy-165
1 × 103
1 × 106
Dy-166
1 × 103
1 × 106
Ho-166
1 × 103
1 × 105
Er-169
1 × 104
1 × 107
Er-171
1 × 102
1 × 106
Tm-170
1 × 103
1 × 106
Tm-171
1 × 104
1 × 108
Yb-175
1 × 103
1 × 1 07
Lu-177
1 × 103
1 × 107
Hf-181
1 × 101
1 × 106
Ta-182
1 × 101
1 × 104
W-181
1 × 103
1 × 107
W-185
1 × 104
1 × 107
W-187
1 × 102
1 × 106
Re-186
1 × 103
1 × 106
Re-188
1 × 102
1 × 105
Os-185
1 × 101
1 × 106
Os-191
1 × 102
1 × 107
Os-191 m
1 × 103
1 × 107
Os-193
1 × 102
1 × 106
Ir-190
1 × 101
1 × 106
Ir-192
1 × 101
1 × 104
Ir-194
1 × 102
1 × 105
Pt-191
1 × 102
1 × 106
Pt-193 m
1 × 103
1 × 107
Pt-197
1 × 103
1 × 106
Pt-197 m
1 × 102
1 × 106
Au-198
1 × 102
1 × 106
Au-199
1 × 102
1 × 106
Hg-197
1 × 102
1 × 107
Hg-197 m
1 × 102
1 × 106
Hg-203
1 × 102
1 × 105
Tl-200
1 × 101
1 × 106
Tl-201
1 × 102
1 × 106
Tl-202
1 × 102
1 × 106
Tl-204
1 × 104
1 × 104
Pb-203
1 × 102
1 × 106
Pb-210 (b)
1 × 101
1 × 104
Pb-212 (b)
1 × 101
1 × 105
Bi-206
1 × 101
1 × 105
Bi-207
1 × 101
1 × 106
Bi-210
1 × 103
1 × 106
Bi-212 (b)
1 × 101
1 × 105
Po-203
1 × 101
1 × 106
Po-205
1 × 101
1 × 106
Po-207
1 × 101
1 × 106
Po-210
1 × 101
1 × 104
At-211
1 × 103
1 × 107
Rn-220 (b)
1 × 104
1 × 107
Rn-222 (b)
1 × 101
1 × 108
Ra-223 (b)
1 × 102
1 × 105
Ra-224 (b)
1 × 101
1 × 105
Ra-225
1 × 102
1 × 105
Ra-226 (b)
1 × 101
1 × 104
Ra-227
1 × 102
1 × 106
Ra-228 (b)
1 × 101
1 × 105
Ac-228
1 × 101
1 × 106
Th-226 (b)
1 × 103
1 × 107
Th-227
1 × 101
1 × 104
Th-228 (b)
1 × 100
1 × 104
Th-229 (b)
1 × 100
1 × 103
Th-230
1 × 100
1 × 104
Th-231
1 × 103
1 × 107
Th-234 (b)
1 × 103
1 × 105
Pa-230
1 × 101
1 × 106
Pa-231
1 × 100
1 × 103
Pa-233
1 × 102
1 × 107
U-230
1 × 101
1 × 105
U-231
1 × 102
1 × 107
U-232 (b)
1 × 100
1 × 103
U-233
1 × 101
1 × 104
U-234
1 × 101
1 × 104
U-235 (b)
1 × 101
1 × 104
U-236
1 × 101
1 × 104
U-237
1 × 102
1 × 106
U-238 (b)
1 × 101
1 × 104
U-239
1 × 102
1 × 106
U-240
1 × 103
1 × 107
U-240 (b)
1 × 101
1 × 106
Np-237 (b)
1 × 100
1 × 103
Np-239
1 × 102
1 × 107
Np-240
1 × 101
1 × 106
Pu-234
1 × 102
1 × 107
Pu-235
1 × 102
1 × 107
Pu-236
1 × 101
1 × 104
Pu-237
1 × 103
1 × 107
Pu-238
1 × 100
1 × 104
Pu-239
1 × 100
1 × 104
Pu-240
1 × 100
1 × 103
Pu-241
1 × 102
1 × 105
Pu-242
1 × 100
1 × 104
Pu-243
1 × 103
1 × 107
Pu-244
1 × 100
1 × 104
Am-241
1 × 100
1 × 104
Am-242
1 × 103
1 × 106
Am-242 m (b)
1 × 100
1 × 104
Am-243 (b)
1 × 100
1 × 103
Cm-242
1 × 102
1 × 105
Cm-243
1 × 100
1 × 104
Cm-244
1 × 101
1 × 104
Cm-245
1 × 100
1 × 103
Cm-246
1 × 100
1 × 103
Cm-247
1 × 100
1 × 104
Cm-248
1 × 100
1 × 103
Bk-249
1 × 103
1 × 106
Cf-246
1 × 103
1 × 106
Cf-248
1 × 101
1 × 104
Cf-249
1 × 100
1 × 103
Cf-250
1 × 101
1 × 104
Cf-251
1 × 100
1 × 103
Cf-252
1 × 101
1 × 104
Cf-253
1 v102
1 × 105
Cf-254
1 × 100
1 × 103
Es-253
1 × 102
1 × 105
Es-254
1 × 101
1 × 104
Es-254 m
1 × 102
1 × 107
Fm-254
1 × 104
1 × 107
Fm-255
1 × 103
1 × 106
(1) Les sels de potassium en quantités inférieures à 1000 kg sont exemptés.
(b) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants:
Radionucléide père
Filiation
Sr-90
Y-90
Zr-93
Nb-93 m
Zr-97
Nb-97
Ru-106
Rh-106
Ag-108 m
Ag-108
Cs-137
Ba-137 m
Ba-140
La-140
Ce-144
Pr-144
Pb-210
Bi-210, Po-210
Pb-212
Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Bi-212
Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Rn-220
Po-216
Rn-222
Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214
Ra-223
Rn-219, Po-215, Pb-211, Bi-211, Tl-207
Ra-224
Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Ra-226
Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214, Pb-210, Bi-210, Po-210
Ra-228
Ac-228
Th-226
Ra-222, Rn-218, Po-214
Th-228
Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Th-229
Ra-225, Ac-225, Fr-221, At-217, Bi-213, Po-213, Pb-209
Th-234
Pa-234 m
U-230
Th-226, Ra-222, Rn-218, Po-214
U-232
Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
U-235
Th-231
U-238
Th-234, Pa-234 m
U-240
Np-240 m
Np237
Pa-233
Am-242 m
Am-242
Am-243
Np-239