25/03/57 Traité Euratom
Traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté Européenne de l'Energie Atomique (Euratom) et documents annexes

Minerais de lithium et concentrés.

Métaux de qualité nucléaire:

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béryllium (glucinium) brut,

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bismuth brut,

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niobium (columbium) brut,

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zirconium (exempt d'hafnium) brut,

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lithium brut,

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aluminium brut,

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calcium brut,

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magnésium brut.

Trifluorure de bore.

Acide fluorhydrique anhydre.

Trifluorure de chlore.

Trifluorure de brome.

Hydroxyde de lithium.

Fluorure de lithium.

Chlorure de lithium.

Hydrure de lithium.

Carbonate de lithium.

Oxyde de béryllium (glucine) de qualité nucléaire.

Briques réfractaires en glucine de qualité nucléaire.

Autres produits réfractaires en glucine de qualité nucléaire.

Graphite artificiel sous forme de blocs ou de barres dont la teneur en bore est inférieure ou égale a un pour un million et dont la section efficace microscopique totale d'absorption des neutrons thermiques est inférieure ou égale à 5 millibarns/atomes.

Isotopes stables séparés artificiellement.

Séparateurs d'ions électromagnétiques y compris les spectrographes et spectromètres de masse.

Simulateurs de piles (calculateurs analogiques de type spécial).

Manipulateurs mécaniques à distance:

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utilisables à la main (c'est-à-dire pouvant être maniés à “bras franc” à la manière d'un outil).

Pompes pour métaux à l'état liquide.

Pompes à vide poussé.

Echangeurs de chaleur spécialement conçus pour une centrale nucléaire.

Instruments pour la détection des radiations (et pièces de rechange correspondantes) de l'un des types suivants étudies spécialement pour, ou susceptibles d'être adaptés à la détection ou la mesure de radiations nucléaires, telles que particules alpha et bêta, rayons gamma, neutrons et protons:

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tubes compteurs de Geiger et tubes compteurs proportionnels,

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instruments de détection ou de mesure à tubes Geiger-Muller ou à tube compteurs proportionnels,

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chambres d'ionisation,

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instruments à chambres d'ionisation,

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appareils de détection ou de mesure de radiation pour la prospection minière, le contrôle des réacteurs, de l'air, de l'eau et des sols,

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tubes détecteurs de neutrons utilisant le bore, le trifluorure de bore, l'hydrogéne ou un élément fissile,

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instruments de détection ou de mesure à tubes détecteurs de neutrons utilisant le bore, le trifluorure de bore, l'hydrogène ou un élément fissile,

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cristaux de scintillations montés ou sous enveloppe métallique (scintillateurs solides),

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instruments de détection ou de mesure comportant des scintillateurs liquides, solides ou gazeux,

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amplificateurs étudiés spécialement pour les mesures nucléaires, y compris les amplificateurs linéaires, les préamplificateurs, les amplificateurs à gain réparti et les analyseurs (pulse height analysers),

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appareillage de coïncidence pour utilisation avec détecteurs de rayonnement,

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électroscopes et éléctromètres, y compris les dosimètres (mais à l'exclusion des appareils destinés à l'enseignement, des électroscopes simples à feuilles métalliques, des dosimètres spécialement conçus pour être utilisés avec appareils médicaux à rayons X et des appareils de mesure électrostatiques),

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appareils permettant de mesurer un courant inférieur au micro-microampère,

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tubes photomultiplicateurs ayant une photocathode donnant un courant au moins égal à 10 micro-ampères par lumen et dont l'amplification moyenne est supérieure à 10³ et tout autre système de multiplicateur électrique activé par des ions positifs,

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échelles et intégrateurs électroniques pour détecteurs de radiations.

Cyclotrons, générateurs électrostatiques du type “van de Graaf” ou “Cockroft et Walton”, accélérateurs linéaires et autres machines électro-nucléaires susceptibles de communiquer une énergie supérieure à un million d'électro-volts à des particules nucléaires.

Aimants spécialement conçus pour les machines et appareils qui précèdent (cyclotrons, etc.).

Tubes d'accélération et de focalisation des types utilisés dans les spectromètres et spectrographes de masse.

Sources intenses électroniques d'ions positifs destinés à être utilisés avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse, et autres appareils analogues.

Glaces en verre antiradiations:

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verre coulé ou laminé (glaces) [même armé ou plaqué en cours de fabrication] simplement douci ou poli sur une ou deux faces, en plaques ou feuilles de forme carrée ou rectangulaire,

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verre coulé ou laminé (glaces) [douci ou poli ou non], découpé de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbé, ou autrement travaillé (biseauté, gravé, etc.),

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glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées.

Scaphandres de protection contre les radiations ou les contaminations radioactives:

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en matières plastiques artificielles,

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en caoutchouc,

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en tissu enduits:

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pour hommes,

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pour femmes.

Diphényl (s'il s'agit bien de l'hydrocarbure aromatique: C⁶H⁵–C⁶H⁵).

Triphényl.